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🌿 Mentions légales – Association Terra Sirius
1. Informations générales
Nom de l’association : Terra Sirius
Forme juridique : Association à but non lucratif, régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse
Siège social : 3972 Miège, Valais, Suisse
Responsable légal : Le comité de l’association Terra Sirius
Contact : [email protected]
L’association Terra Sirius a pour mission de favoriser le bien-être personnel et collectif à travers la connaissance de soi, la méditation et les activités de développement personnel.
2. Hébergement du site
Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél. : +33 (0)9 72 10 10 07
Site web : www.ovh.com
(À adapter si ton hébergeur est différent.)
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos et tout autre élément, est la propriété exclusive de l’Association Terra Sirius, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
4. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif.
L’association Terra Sirius se réserve le droit de les modifier ou de les mettre à jour à tout moment sans préavis.
Elle ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de liens externes.
5. Protection des données personnelles (LPD / RGPD)
Données collectées
Des données personnelles peuvent être collectées lorsque vous :
-
remplissez un formulaire de contact ou d’inscription,
-
participez à une activité ou formation,
-
vous abonnez à une communication d’information (ex. newsletter).
Finalité du traitement
Les données sont utilisées exclusivement pour :
-
la gestion des inscriptions et activités de l’association,
-
la communication interne ou événementielle,
-
la diffusion d’informations liées aux buts de l’association.
Conservation et sécurité
Les données sont conservées de manière sécurisée, uniquement pour la durée nécessaire à la gestion administrative et associative.
Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans consentement explicite.
Vos droits
Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits suivants :
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accès à vos données,
-
rectification,
-
suppression,
-
opposition Ă leur traitement.
Pour exercer ces droits, contactez : [email protected]
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin de :
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Lors de votre première visite, vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies via le bandeau d’information.
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7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
L’Association Terra Sirius décline toute responsabilité concernant le contenu ou la politique de confidentialité de ces sites tiers.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis à la juridiction compétente du canton du Valais, sous réserve de procédures amiables préalables.
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